Retrouvez ici toutes les informations relatives à la gouvernance du Centre Hospitalier de la Ferté-Bernard.
Une dynamique collective
Guillaume LAURENT est directeur général du CH La Ferté-Bernard et de l’ensemble des établissements de la direction commune des Hôpitaux de Sarthe. Guillaume Laurent est également président du Comité stratégique du Groupement Hospitalier de Territoire de la Sarthe.
Philippe CUTTE est directeur délégué du CH La Ferté-Bernard depuis janvier 2024.
Anne MARY-ROUSSELIERE, cheffe du service de médecine, est présidente de la Commission Médicale d’Etablissement de CH La Ferté-Bernard.
Isabelle RAYNAL est responsable des soins du CH la Ferté-Bernard depuis 2023 et responsable qualité depuis 2024. Elle est également présidente de la Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques.
Garants de l’intérêt général de l’hôpital, le directeur général, le directeur délégué, le président de la CME et la directrice des soins coopèrent étroitement, par la concertation, la complémentarité des points de vue, afin de préparer les orientations majeures.
Ils s’appuient sur les membres du comité de direction et les responsables de services médicaux et paramédicaux pour animer la gouvernance de l’établissement.
Instances de gouvernance stratégique
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l'établissement.
Président :
Didier REVEAU, maire de La Ferté-Bernard
Missions :
- se prononce (avis) sur les orientations stratégiques
- exerce un contrôle sur la gestion (qualité, organisation interne et territoriale, budget)
- délibère sur le compte financier annuel
- communique ses observations au directeur général de l'ARS
Composition :
Les représentants des collectivités territoriales :
- Le Président du Conseil de Surveillance
- Le représentant du Conseil Départemental
Les représentants du personnel médical et non médical :
- Le représentant de la Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques
- Le représentant de la Commission Médicale d'Etablissement
- Les représentant désignés par les organisations syndicales
Les personnalités qualifiées et les usagers :
- La personnalité qualifiée et désignée par le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé
- Le représentant des usagers désigné par le Préfet de la Sarthe.
4 séances par an
Le Directoire a un rôle de préparation stratégique.
Président : Guillaume Laurent, directeur général du CH Le Mans
Missions :
- contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins
- contribue aux projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients
- contribue à la recherche et à l’enseignement
Composition :
Représentants des chefs de pôle, des structures internes, services ou unités fonctionnelles, des praticiens hospitaliers titulaires et non titulaires
Membres élus pour 4 ans
Invités : direction générale et membres du comité de direction
4 séances par an, ouverte à tous les praticiens
Instances de coopération et de construction collective
Consultation et propositions sur l'organisation médicale.
Président :
Dr Anne MARY-ROUSSELIERE, chef de service de médecine
Missions :
- associe la communauté médicale à la stratégie de l’établissement et aux orientations portant sur la prise en charge des patients
- émet des avis sur différents sujets d’organisation médicale et de gestion de l’établissement
- élabore le projet médico-soignant, conjointement avec la Commission de soins, et le propose au Directoire
- contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins
- contribue aux projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients
- contribue à la recherche et à l’enseignement
Composition :
Représentants des chefs de pôle, des structures internes, services ou unités fonctionnelles, des praticiens hospitaliers titulaires et non titulaires
Membres élus pour 4 ans
Invités : direction générale et membres du comité de direction
4 séances par an, ouverte à tous les praticiens
Consultation et propositions sur l'organisation paramédicale
Présidente :
Isabelle RAYNAL, Responsable des soins et Responsable Qualité
Missions :
- associe la communauté soignante à la stratégie de l’établissement et aux orientations portant sur la prise en charge des patients
- élabore le projet médico-soignant, conjointement avec la CME, et le propose au Directoire
- contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, gestion des risques associés aux soins
- contribue aux projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients
- contribue à la recherche et à l’innovation paramédicales
Composition :
- membres élus du collège des cadres de santé
- membres élus du collège des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques
- membres élus du collège des aides-soignants
3 à 4 séances par an
Représentation des patients
Présidente :
Isabelle RAYNAL
Missions :
- veille au respect des droits des usagers et à la prise en compte de leurs attentes
- formule des propositions consultée lors de l’élaboration du projet d’établissement et du projet médico-soignant
Composition :
- représentants des usagers proposés par des associations agréées
- Responsable de la Qualité et des Patients
- représentants de la Commission médicale d'établissement et de la Commission des soins
4 séances par an
Représentation des professionnels non médicaux
Président :
Phillippe CUTTE Directeur délégué
Missions :
- formule des avis, des questions et des propositions sur la politique de ressources humaines non médicales, et sur l’organisation générale de l’hôpital (dans des matières prévues par la réglementation)
émet des avis sur les projets présentés par la direction et les pôles impliquant des évolutions d’organisation pour les personnels non médicaux
Composition :
Représentants du personnel élus à l’occasion des élections professionnelles : 8 titulaires et 8 suppléants
4 séances par an
Informations obligatoires
Délégations de signatures :
Dans le cadre de ses compétences définies à l’article L. 6143-7, le directeur d’un établissement public de santé peut, sous sa responsabilité, déléguer sa signature à un ou plusieurs membres du corps de direction des hôpitaux ou à un ou plusieurs professionnels appartenant aux catégories A ou B, ou à un ou plusieurs pharmaciens des hôpitaux.